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Les radars de vitesse sont des instruments de mesure réglementés. A ce titre, ils sont soumis à une série de vérifications qui permettent de garantir l'exactitude des mesures réalisées.
Toutes les informations sur les vérifications des radars automatiques sont inscrites dans l'Arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier.
Après leur homologation, les radars sont généralement soumis à trois vérifications différentes.
La vérification primitive est une vérification individuelle effectuée sur tous les appareils neufs ou réparés. Elle peut être réalisée dans le cadre du système d'assurance de la qualité du fabricant ou du réparateur approuvé ou par un organisme désigné à cet effet par le ministre chargé de l'industrie.
Les radars installés dans les cabines fixes sont également soumis à une vérification de l'installation. Celle-ci permet de vérifier le respect des conditions d’installation prévues dans le document d'homologation et notamment l'angle du radar par rapport à la chaussée contrôlée.
Cette vérification est réalisée lors de la première installation du cinémomètre sur le site, puis après chaque intervention ou remplacement du cinémomètre affectant son positionnement. Si le cinémomètre a subi la vérification primitive ou la vérification périodique sur le site d'installation, il est dispensé de la vérification de l'installation.
La plupart des radars de dernières générations (radars double face, radars tourelles, radars urbains) sont dotés d'un dispositif automatique de réglage de positionnement ne nécessitant aucune intervention manuelle. A ce titre, ils sont dispensés de la vérification d'installation.
Tous les radars qu'ils soient fixes, mobiles, laser, installés dans des voitures qui flashent en roulant sont soumis à une vérification périodique.
La vérification périodique d'un radar consiste à vérifier son bon fonctionnement et le respect des exigences réglementaires qui s'imposent. Elle sert notamment à vérifier que les mesures de vitesse effectuées par l'appareil ne dépassent pas l'erreur maximale tolérée de +/- 5 km/h ou 5 % de la vitesse au-delà de 100 km/h pour les radars fixes et de +/- 10 km/h ou 10% pour les radars qui flashent en roulant.
Cette vérification doit avoir lieu obligatoirement une fois par an. Mais il y a une exception. Pour les cinémomètres installés à poste fixe non déplaçable, les deux premières vérifications suivant la mise en service d'un instrument neuf peuvent être réalisées à intervalle de deux ans.
Cette vérification périodique doit être réalisée par un organisme indépendant désigné par le ministre en charge de l'industrie dont la liste est disponible ici.
La date de vérification d'un radar est une information qui est toujours indiquée sur les avis de contravention. Vous la trouvez dans la partie droite de l'avis dans la rubrique "Appareil de contrôle homologué".
Si à la date de l'infraction, la vérification périodique n'a pas eu lieu, vous pouvez contester votre PV.
Par exemple, si votre infraction est du 24 mai 2023 et que la date de vérification du radar est le 20 mai 2022, la vérification périodique n'a pas eu lieu.
Attention, il existe une particularité pour les cinémomètres installés à poste fixe non déplaçable, les deux premières vérifications périodiques suivant la mise en service d'un instrument neuf peuvent être réalisées à intervalle de deux ans. Concretement, un radar fixe mis en service le 2 mars 2022 pourra fonctionner sans vérification périodique jusqu'au 2 mars 2024. Si la vérification est effectué le 26 février 2024, il pourra encore fonctionner sans nouvelle vérification périodique jusqu'au 26 février 2026. Après cette deuxième vérification, le rythme des vérifications périodiques redevient annuel.
Le carnet métrologique du radar est un document officiel prévu à l'annexe II de l'arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier.
Il s'agit d'une sorte de "carnet de santé" puisqu'il recense non seulement les données essentielles sur l'identification du radar (numéro de série, marque, modèle, etc) mais également les informations et les dates de toutes les vérifications qui ont été effectuées ainsi que sur les éventuelles réparations dont il a fait l'objet (date, étendue de la réparation, etc).
Le carnet métrologique est un document essentiel pour permettre de garantir l'homologation et donc l'exactitude des mesures de vitesse effectuées par le cinémomètre. Car, même si la date de dernière vérification est indiquée sur l'avis de contravention, cette information ne suffit pas pour s’assurer que l'instrument de mesure a fait l’objet de toutes les vérifications prévues par la réglementation.
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